En cas d'inaptitude partielle, afin de permettre une adaptation de l'enseignement de l'éducation physique et sportive, le certificat médical (modèle en annexe de l'arrêté du 13 septembre 1989) prévoit une formulation des contre-indications en termes d'incapacités fonctionnelles (types de mouvements, d'effort, capacité à l'effort, situations d'exercice et d'environnement, etc.) et non plus en termes d'activités physiques interdites à l'élève.

Il importe, bien évidemment, que ces données soient exprimées de façon explicite afin qu'un enseignement réel, mais adapté aux possibilités de l'élève, puisse être mis en place.

Dans la mesure où les renseignements se révéleraient insuffisants pour mettre en oeuvre cette adaptation, l'enseignant a toute latitude pour demander les précisions nécessaires au médecin scolaire ou, en cas d'absence de ce dernier, au médecin de liaison pour les cas les plus importants.

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CERTIFICAT MÉDICAL D'INAPTITUDE A LA PRATIQUE DE L'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Je soussigné, docteur en médecine :

lieu d'exercice : certifie avoir, en application du décret no 88-977 du 11 octobre 1988, examiné l'élève (nom, prénom) né(e) le et constaté, ce jour, que son état de santé entraîne une inaptitude partielle, totale , du au .

En cas d'inaptitude partielle, pour permettre une adaptation de l'enseignement aux possibilités de l'élève, préciser en termes d'incapacités fonctionnelles si l'inaptitude est liée :

A des types de mouvements (amplitude, vitesse, charge, posture...) ;

A des types d'effort (musculaire, cardio-vasculaire, respiratoire...) ;

A la capacité à l'effort (intensité, durée...) ;

A des situations d'exercice et d'environnement (travail en hauteur, milieu aquatique, conditions atmosphériques...), etc.

Date, signature et cachet du médecin.